Déposée le 29 août 1983 par la Société Anonyme (SA) PRECISION MECANIQUE LABINAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRECISION MECANIQUE LABINAL domicilié(e) 5, avenue Newton, BP 64, 78390 BOIS D'ARCY. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABER. - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1243790.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRECISION MECANIQUE LABINAL (SOCIETE ANONYME) - 5, avenue Newton, BP 64, 78390 BOIS D'ARCY. - France
FABER. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-03
Cartouche de filtre à huile pour moteurs d'automobiles.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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