Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PRECISION MECANIQUE LABINAL (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
1243790
Date de dépôt :
29/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/08/1993
Marque figurative de PRECISION MECANIQUE LABINAL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 août 1983 par la Société Anonyme (SA) PRECISION MECANIQUE LABINAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRECISION MECANIQUE LABINAL domicilié(e) 5, avenue Newton, BP 64, 78390 BOIS D'ARCY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABER. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1243790.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 29 août 1993.

PRECISION MECANIQUE LABINAL a également déposé les autres marques suivantes : SERLAB , TOPCO , S , COMODO , AUXILAB , PUR FLUX , PRECISION MECANIQUE LABINAL , PFX , P.M.L. , LAB


PRECISION MECANIQUE LABINAL (SOCIETE ANONYME) - 5, avenue Newton, BP 64, 78390 BOIS D'ARCY. - France


FABER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-03

Cartouche de filtre à huile pour moteurs d'automobiles.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.