Déposée le 19 février 1975 par Précision Mécanique Labinal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « COMPACT CHEVRON CMV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Précision Mécanique Labinal domicilié(e) (soc. an.), 178 rue de Clichy, Saint-Ouen (Seine Saint-Denis). - France.
La marque COMPACT CHEVRON CMV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 918149.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Précision Mécanique Labinal - (soc. an.), 178 rue de Clichy, Saint-Ouen (Seine Saint-Denis). - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-448
Filtres, épurateurs et éléments filtrants pour la filtration des liquides et des gaz, notamment pour moteurs à combustion interne, parties et piéces détachées de ces filtres;filtres, épurateurs et éléments filtrants pour la filtration des liquides et des gaz, parties et pièces détachées de ces filtres;matiéres filtrantes en papier pour la filtration des liquides et des gaz;matières filtrantes en tissu pour la filtration des liquides et des gaz.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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