Déposée le 20 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Precious Design
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « MY TATANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-32 du 9 août 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Precious Design domicilié(e) 9 Rue Pierre Lavergne - 11100 - NARBONNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Precious Design, M. Groff Arnaud domicilié(e) 9 Rue Pierre Lavergne - 11100 - NARBONNE - France.
La marque MY TATANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021308.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MY TATANE est expirée depuis le 20 juillet 2023.
Precious Design, SARL - 9 Rue Pierre Lavergne - 11100 - NARBONNE - France
Precious Design, M. Groff Arnaud - 9 Rue Pierre Lavergne - 11100 - NARBONNE - France
Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32
Enregistrement avec modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Vêtements, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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