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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PRECILEC
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PRECICODE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRECICODE
PRECILEC (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
92405308
Date de dépôt :
12/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2002

Présentation de la marque PRECICODE

Déposée le 12 février 1992 par la Société Anonyme (SA) PRECILEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRECICODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRECILEC domicilié(e) Immeuble Perisud - 4, Rue François Ory, 92128 MONTROUGE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 103 031 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PIERRE LOYER - France.

La marque PRECICODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRECICODE est expirée depuis le 12 février 2002.

PRECILEC a également déposé les autres marques suivantes : PRECILOG , PRECILEC , RADIO-ENERGIE , PRECILOG , PRECILEC , PRÉCICODE


PRECILEC (Société Anonyme) - Immeuble Perisud - 4, Rue François Ory, 92128 MONTROUGE CEDEX - France - SIREN 542103031


CABINET PIERRE LOYER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Logiciels enregistrés sur support magnétique