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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRECICULTURE
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PRECICAP
Marque expirée - Marque en non vigueur

PRECICAP
PRECICULTURE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1543859
Date de dépôt :
31/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/2019

Présentation de la marque PRECICAP

Déposée le 31 juillet 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRECICULTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRECICAP »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRECICULTURE domicilié(e) 165 Rue des Vérriers - 51230 - FERE-CHAMPENOISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 097 150 353 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PRECICAP est expirée depuis le 31 juillet 2019.

PRECICULTURE a également déposé les autres marques suivantes : ROBOCEP , PRECISTEM , PRECI-STOP , P PRECICULTURE , PULVEUROP DIFFUSION


PRECICULTURE, Société par Actions Simplifiée - 165 Rue des Vérriers - 51230 - FERE-CHAMPENOISE - France - SIREN 097150353


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

Renouvellement sans limitation le 1 juin 1999 n°2145799 - Publication au BOPI 1999-06-01

Renouvellement sans limitation le 9 juin 2009 n°2409689 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-09

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle et d'enseignement;appareils de relevés topographiques et de relevés de parcours ou trajets suivis par un véhicule. Appareils de locomotion terrestres, aériens et maritimes, y inclus les véhicules agricoles de toute nature

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.