Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RUBIS
Numéro de dépôt :
1652078
Date de dépôt :
20/03/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/03/2001
Présentation de la marque RUBIS
Déposée le 20 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) PRECIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RUBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RUBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652078.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBIS est expirée depuis le 20 mars 2001.
PRECIA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35