Marque renouvelée - Marque en vigueur

PRECIA MOLEN
PRECIA, Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
96606836
Date de dépôt :
15/01/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/01/2026

Présentation de la marque PRECIA MOLEN

Déposée le 15 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) PRECIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRECIA MOLEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRECIA domicilié(e) 104 Route du Pesage - 07000 - VEYRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 386 620 165 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine domicilié(e) 51 Avenue Jean-Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.

La marque PRECIA MOLEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PRECIA MOLEN arrivera à expiration en date du 15 janvier 2026.

PRECIA a également déposé les autres marques suivantes : CRISTAL , TOPAZE , LAPIS , CORAIL , DIAMANT MULTI 25 , DIAMANT MULTI 11 , OPALE , GRANIT , RUBIS , DIAMANT MULTI 23


PRECIA, Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance - 104 Route du Pesage - 07000 - VEYRAS - France - SIREN 386620165


Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine - 51 Avenue Jean-Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-24

Inscription le 6 novembre 1997 - Gage constitué n°245901 - Publication au BOPI 1997-11-06

Inscription le 17 mai 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°412186 - Publication au BOPI 2005-05-17

Inscription le 22 avril 1999 - Gage constitué n°276123 - Publication au BOPI 1999-04-22

Inscription le 8 octobre 2001 - Concession de licence n°332016 - Publication au BOPI 2001-10-08

Inscription le 7 juillet 2003 - Concession de licence n°373550 - Publication au BOPI 2003-07-07

Inscription le 8 avril 2004 - Concession de licence n°390353 - Publication au BOPI 2004-04-08

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2005 n°2302897 - Publication au BOPI 2005-12-13

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2015 n°2604148 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2015-12-09

Appareils et instruments de pesage, de mesurage, caisses enregistreuses, machines à calculer, logiciels, programmes d'ordinateurs, bascules, plate-formes de pesée, jauges de contraintes, pèse-palettes, ponts-bascules, bascules aériennes; imprimantes ; transmetteurs de mesure ; capteurs de mesure, capteurs de flexion, capteurs de cisaillement