Marque expirée - Marque en non vigueur

Bleu Mirabelle
PRECHEUR Marie-Claire
BLEU MIRABELLE

Numéro de dépôt :
3402314
Date de dépôt :
09/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
09/01/2016
Bleu Mirabelle de PRECHEUR Marie-Claire

Présentation de la marque Bleu Mirabelle

Déposée le 9 janvier 2006 par PRECHEUR Marie-Claire et BLEU MIRABELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « Bleu Mirabelle »

Les déposants sont PRECHEUR Marie-Claire - France et BLEU MIRABELLE domicilié(e) 25 Rue de la Barrière, BP No 20,54120 BACCARAT - 54120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie-Claire PRECHEUR BLEU MIRABELLE domicilié(e) BP No 20, 25 Rue de la Barrière,54120 BACCARAT - 54120 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bleu Mirabelle est expirée depuis le 9 janvier 2016.


PRECHEUR Marie-Claire - France

BLEU MIRABELLE - 25 Rue de la Barrière, BP No 20,54120 BACCARAT - 54120 - France - SIREN 4


Marie-Claire PRECHEUR BLEU MIRABELLE - BP No 20, 25 Rue de la Barrière,54120 BACCARAT - 54120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-23

Publication - Publication le 17 févr. 2006 au BOPI 2006-07

– dessins (diagrammes de point de croix).– fils à usage textile, Laines et soies filées.– tissus à usage textile.– dentelles et broderies. Articles de mercerie. Rubans – boutons – aiguilles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.