Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRECEPTORIA ENSEIGNEMENT A DOMICILE
PRECEPTORIA - Centre de Cours à domicile Association

Numéro de dépôt :
3048641
Date de dépôt :
25/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/08/2010
PRECEPTORIA ENSEIGNEMENT A DOMICILE de PRECEPTORIA - Centre de Cours à domicile Association

Présentation de la marque PRECEPTORIA ENSEIGNEMENT A DOMICILE

Déposée le 25 août 2000 par la société PRECEPTORIA - Centre de Cours à domicile Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRECEPTORIA ENSEIGNEMENT A DOMICILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-40 du 6 octobre 2000.

Le déposant est la société PRECEPTORIA - Centre de Cours à domicile Association domicilié(e) 59 A Rue de la Gare, 57490 L'HOPITAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 364 836 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRECEPTORIA - France.

La marque PRECEPTORIA ENSEIGNEMENT A DOMICILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3048641.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRECEPTORIA ENSEIGNEMENT A DOMICILE est expirée depuis le 25 août 2010.


PRECEPTORIA - Centre de Cours à domicile Association - 59 A Rue de la Gare, 57490 L'HOPITAL - France - SIREN 430364836


PRECEPTORIA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-05

Publication - Publication le 6 oct. 2000 au BOPI 2000-40

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