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Marques déposées par PREBORSKI NICOLAS
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PP Le Potager Paqui
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PP Le Potager Paqui
PREBORSKI NICOLAS

Numéro de dépôt :
99793980
Date de dépôt :
17/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2009

Présentation de la marque PP Le Potager Paqui

Déposée le 17 mai 1999 par PREBORSKI NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PP Le Potager Paqui » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.

Le déposant est PREBORSKI NICOLAS, domicilié(e) 28 RUE DU MOULIN D'AULNE, 78720 SENLISSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PREBORSKI NICOLAS - France.

La marque PP Le Potager Paqui a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793980.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PP Le Potager Paqui est expirée depuis le 17 mai 2009.

PREBORSKI NICOLAS a également déposé les autres marques suivantes : panierbio.fr


PREBORSKI NICOLAS - 28 RUE DU MOULIN D'AULNE, 78720 SENLISSE - France


PREBORSKI NICOLAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27

Fruits et légumes, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, Farines et préparations faites de céréales, miel, moutarde, sauces, épices, glaces à rafraîchir. Fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines (semences) ni préparés, ni transformés, issus de l'agriculture biologique et/ou bio-dynamique.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.