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Marques déposées par monsieur Preborski Nicolas
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panierbio.fr
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

panierbio.fr
M. Preborski Nicolas

Numéro de dépôt :
3913630
Date de dépôt :
17/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2022
panierbio.fr de Preborski Nicolas

Présentation de la marque panierbio.fr

Déposée le 17 avril 2012 par monsieur Preborski Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « panierbio.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est monsieur Preborski Nicolas domicilié(e) 28 rue du Moulin d'Aulne - 78720 - SENLISSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Preborski Nicolas domicilié(e) 28 rue du Moulin d'Aulne - 78720 - SENLISSE - France.

La marque panierbio.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913630.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque panierbio.fr est expirée depuis le 17 avril 2022.


M. Preborski Nicolas - 28 rue du Moulin d'Aulne - 78720 - SENLISSE - France


M. Preborski Nicolas - 28 rue du Moulin d'Aulne - 78720 - SENLISSE - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; plants. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.