Déposée le 5 mai 2011 par PREAU Philippe et MAZET Jean
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ASEPTAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-21 du 27 mai 2011.
Les déposants sont PREAU Philippe domicilié(e) Rue Désiré Pelaprat La Placette des Goudes - 13008 - MARSEILLE - France et MAZET Jean domicilié(e) 24 Rue du Village - 13006 - MARSEILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 & 32 Rue de la Loge BP 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.
La marque ASEPTAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828776.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASEPTAIR est expirée depuis le 5 mai 2021.
PREAU Philippe a également déposé les autres marques suivantes : Yeos
PREAU Philippe - Rue Désiré Pelaprat La Placette des Goudes - 13008 - MARSEILLE - France
MAZET Jean - 24 Rue du Village - 13006 - MARSEILLE - France
CABINET MAREK - 28 & 32 Rue de la Loge BP 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France
Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21
Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34
Inscription le 18 juin 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°577884 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18
Inscription le 6 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603110 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-06
Inscription le 13 septembre 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°608452 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-09-13
Inscription le 17 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°635629 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-17
Produits hygiéniques, désinfectants à usage hygiénique, produits pour la purification et le rafraîchissement de l'air, pour désodoriser l'atmosphère, désinfectants, désodorisants, tous ces produits pouvant être présentés sous forme de liquides, d'aérosols, de blocs solides ou liquides, désodorisants autres qu'à usage personnel ; désinfectants pour W.-C. chimiques, produits et préparations solides, liquides ou gazeuses pour la destruction des mauvaises herbes et des animaux nuisibles, fongicides, germicides ;
Appareils et machines de désinfection, de traitement, d'assainissement et de purification de l'eau ou de l'air ; installations sanitaires, appareils et machines pour la désodorisation de l'air ; stérilisateurs ; filtres à air pour la climatisation ; installations de filtrage d'air ; appareils pour fumigations non à usage médical, brûleurs germicides ; appareils de désodorisation non à usage personnel à savoir diffuseurs électriques et mécaniques de produits assainissants ; incinérateurs ; appareils de ventilation ; caisson de protection écrantique ;
Services de contrôle de qualité de l'eau et de l'air ; services d'analyse chimique, de recherches en chimie, de consultations professionnelles, d'étude de projets techniques, de travaux d'ingénieurs, d'établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires et de travaux du génie (pas pour la construction) dans les domaines du traitement, de l'assainissement et de la purification de l'eau et de l'air ; expertises dans le domaine du traitement, de l'assainissement et de la purification de l'eau et de l'air ; services de recherches en bactériologie et biologie ; étude de projets techniques, recherche et développement dans le domaine du traitement, de l'assainissement et de la purification de l'eau et de l'air, ces services étant rendus par des ingénieurs.
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