Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUTENSAC
PRE VISION, SAS

Numéro de dépôt :
3946241
Date de dépôt :
12/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2022
TOUTENSAC de PRE VISION

Présentation de la marque TOUTENSAC

Déposée le 12 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRE VISION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUTENSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRE VISION domicilié(e) ZA LES LANDES - 29800 - TREFLEVENEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 327 200 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LCE– CABINET DRONIOU, M. DRONIOU JOSEPH domicilié(e) 20 QUAI COMMANDANT MALBERT, BP 51053 - 29210 - BREST CEDEX 2 - France.

La marque TOUTENSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUTENSAC est expirée depuis le 12 septembre 2022.

PRE VISION a également déposé les autres marques suivantes : FINIST'VERT , TOUTENSAC , JARDIEXPERT , ALTERNATIC


PRE VISION, SAS - ZA LES LANDES - 29800 - TREFLEVENEZ - France - SIREN 435327200


LCE– CABINET DRONIOU, M. DRONIOU JOSEPH - 20 QUAI COMMANDANT MALBERT, BP 51053 - 29210 - BREST CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ; Machines de travaux publics.