Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BISCUITERIE Du VILLAGE
M. PRE Sylvain

Numéro de dépôt :
4011667
Date de dépôt :
12/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/06/2023
BISCUITERIE Du VILLAGE de PRE Sylvain

Présentation de la marque BISCUITERIE Du VILLAGE

Déposée le 12 juin 2013 par monsieur PRE Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BISCUITERIE Du VILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est monsieur PRE Sylvain domicilié(e) Manoir la Tour, Rue Saint Maurice - 29180 - LOCRONAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL POUPON, Mme COTONNEC Isabelle domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque BISCUITERIE Du VILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011667.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISCUITERIE Du VILLAGE est expirée depuis le 12 juin 2023.

PRE Sylvain a également déposé les autres marques suivantes : "AU GOÛTER DES LUTINS."


M. PRE Sylvain - Manoir la Tour, Rue Saint Maurice - 29180 - LOCRONAN - France


CABINET MICHEL POUPON, Mme COTONNEC Isabelle - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement avec modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pâtes ; pain, pâtisserie ; confiserie, bonbons ; glaces comestibles ; miel ; pâte d'amande ; levure, poudre pour faire lever ; aromates pour gâteaux (autres que les huiles essentielles) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; préparations pour faire des gâteaux ; biscuiterie ; gâteaux ; galettes, sablés, palets, madeleines ; mini cakes ; brownies ; gâteaux et biscuits diététiques ; gâteaux ; biscuits biologiques ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; sel, moutarde ; vinaigre, huiles ; sauces (condiments) ; caramels (bonbons) fondants (confiserie).

Bières ; bières sans alcool ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons sans alcool ; boissons énergétiques ; apéritifs sans alcool ; cocktails sans alcool ; limonades ; sodas ; préparations pour faire des liqueurs ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d'annonces publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, catalogues), publication de textes publicitaires ; location de matériel publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions, de manifestations et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; promotion de ventes (pour des tiers) ; organisation d'opérations promotionnelles ; animations commerciales ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers, à une lettre d'information ; démonstration de produits ; recherche et étude de marchés ; information en conseils commerciaux aux consommateurs ; recueil de données dans un fichier informatisé ; administration commerciale de licence de produits et de services de tiers ; service de vente au détail ou en gros en direct ou non avec le consommateur, de vente par correspondance, de vente par Internet de produits alimentaires, de boissons ; présentation (démonstration) de ces produits au profit de tiers sur tout moyen de communication permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins ou dans des points de vente au détail, dans un catalogue de marchandises ou sur un site Internet ou sur toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits pour d'autres entreprises).