Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROFIL
PRD (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1522484
Date de dépôt :
31/03/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/03/1999

Présentation de la marque PROFIL

Déposée le 31 mars 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROFIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRD domicilié(e) Z.I. Roubian, 13150 TARASCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick ARNAUD, conseil juridique - France.

La marque PROFIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1522484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROFIL est expirée depuis le 31 mars 1999.

PRD a également déposé les autres marques suivantes : PRO-GUN , SHORE , WARM-UP


PRD (S.A.R.L.) - Z.I. Roubian, 13150 TARASCON - France


Patrick ARNAUD, conseil juridique - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37

Accessoires pour motocycles dont la liste suit: cylindre, piston, culasse, vilebrequin, carter moteur, boite de vitesse, carburateur, pôt d'échappement et silencieux, allumage, embrayage

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.