Déposée le 31 août 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRC International
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « SO DIVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-41 du 8 octobre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRC International domicilié(e) 21 chemin des Horts,30670 AIGUES-VIVES - 30670 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe ROUX PRC International domicilié(e) 21 chemin des Horts,30670 AIGUES-VIVES - 30670 - France.
La marque SO DIVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310423.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRC International sarl - 21 chemin des Horts,30670 AIGUES-VIVES - 30670 - France
Philippe ROUX PRC International - 21 chemin des Horts,30670 AIGUES-VIVES - 30670 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-05
Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41
Inscription le 27 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°658569 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-11-27
Vin. Produits de l'imprimerie, catalogues. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibre optique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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