Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PPS
Monsieur PRAYEZ Jean

Numéro de dépôt :
11953
Date de dépôt :
15/02/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PPS

Déposée le 15 février 1979 par monsieur PRAYEZ Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PRAYEZ Jean domicilié(e) 128, rue St Jean 95300 PONTOISE - France.

La marque PPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 11953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque PPS est expirée depuis le 15 février 1989.


Monsieur PRAYEZ Jean - 128, rue St Jean 95300 PONTOISE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-050

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie) matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles;matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie clichés.