Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PPS
Numéro de dépôt :
11953
Date de dépôt :
15/02/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque PPS
Déposée le 15 février 1979 par monsieur PRAYEZ Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque PPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 11953.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque PPS est expirée depuis le 15 février 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-050