PPS
Présentation de la marque PPS
Déposée le 9 janvier 1989 par la société PRAYEZ Dominique Jean Felix auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643229.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PPS est expirée depuis le 9 janvier 2009.
Renouvellement sans limitation le 23 février 1999 n°2138292 - Publication au BOPI 1999-02-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28
Inscription le 1 avril 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°275089 - Publication au BOPI 1999-04-01
Inscription le 10 mars 1999 - Recours en restauration n°273528 - Publication au BOPI 1999-03-10
Inscription le 10 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58238 - Publication au BOPI 1991-12-10