Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIS – minimally Invasive Surgetics
PRAXIM SA

Numéro de dépôt :
3256793
Date de dépôt :
06/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2013
MIS – minimally Invasive Surgetics de PRAXIM

Présentation de la marque MIS – minimally Invasive Surgetics

Déposée le 6 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) PRAXIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MIS – minimally Invasive Surgetics » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-51 du 19 décembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRAXIM domicilié(e) 4, avenue de l'Obiou,38700 LA TRONCHE - 38700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 491 304 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane LAVALLÉE PRAXIM SA domicilié(e) 4, avenue de l'Obiou,38700 LA TRONCHE - 38700 - France.

La marque MIS – minimally Invasive Surgetics a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIS – minimally Invasive Surgetics est expirée depuis le 6 novembre 2013.

PRAXIM a également déposé les autres marques suivantes : CONSULTICS , SPS , VIRTUAL BIOPSY , Powered by PRAXIM , ECHO MATCHING , SURGETICS POSITIONING SYSTEM , SURGETICS STATION , ORTHOLOGICS , KOALA , ADENTIS


PRAXIM SA - 4, avenue de l'Obiou,38700 LA TRONCHE - 38700 - France - SIREN 400491304


Stéphane LAVALLÉE PRAXIM SA - 4, avenue de l'Obiou,38700 LA TRONCHE - 38700 - France


Inscription le 8 juillet 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°476885 - Publication au BOPI 2008-07-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-16

Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, otiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Services de Télémédecine.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.