Déposée le 7 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) PRAXIM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BONE MORPHING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-29 du 20 juillet 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRAXIM domicilié(e) 4 avenue de l'Obiou - 38700 - LA TRONCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 491 304 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRAXIM domicilié(e) 4 avenue de l'Obiou - 38700 - LA TRONCHE - France.
La marque BONE MORPHING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3105835.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRAXIM, SA - 4 avenue de l'Obiou - 38700 - LA TRONCHE - France - SIREN 400491304
PRAXIM - 4 avenue de l'Obiou - 38700 - LA TRONCHE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-48
Demande de renouvellement le 10 juin 2010 n°2443124 - Publication au BOPI 2010-06-10
Inscription le 8 juillet 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°476886 - Publication au BOPI 2008-07-08
Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29
Inscription le 4 novembre 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°534996 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-11-04
Renouvellement sans limitation le 23 juin 2011 n°2473843 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-06-23
Inscription le 2 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°678781 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-09-02
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, otiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Services de Télémédecine.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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