Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURS BELLEVUE ECOLE PRIVEE PAR CORRESPONDANCE
PRAUD Bernard

Numéro de dépôt :
97668511
Date de dépôt :
10/03/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/03/2007

Présentation de la marque COURS BELLEVUE ECOLE PRIVEE PAR CORRESPONDANCE

Déposée le 10 mars 1997 par PRAUD Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COURS BELLEVUE ECOLE PRIVEE PAR CORRESPONDANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-16 du 18 avril 1997.

Le déposant est PRAUD Bernard, domicilié(e) 19 Rue Mathelin Rodier B.P. 14208, 44042 NANTES CEDEX 01 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRAUD Bernard - France.

La marque COURS BELLEVUE ECOLE PRIVEE PAR CORRESPONDANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97668511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURS BELLEVUE ECOLE PRIVEE PAR CORRESPONDANCE est expirée depuis le 10 mars 2007.


PRAUD Bernard - 19 Rue Mathelin Rodier B.P. 14208, 44042 NANTES CEDEX 01 - France


PRAUD Bernard - France


Inscription le 8 août 2002 - Transmission totale de propriété n°350967 - Publication au BOPI 2002-08-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-34

Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16

Education - Formation Edition de livres