Déposée le 10 octobre 2002 par monsieur PRATS MICHEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PR PRATS REAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-46 du 15 novembre 2002.
Le déposant est monsieur PRATS MICHEL domicilié(e) 80, RUE de BELLEVUE,91330 YERRES - 91330 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr PRATS MICHEL domicilié(e) 80, RUE de BELLEVUE,91330 YERRES - 91330 - France.
La marque PR PRATS REAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188127.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PR PRATS REAL est expirée depuis le 10 octobre 2012.
Mr PRATS MICHEL - 80, RUE de BELLEVUE,91330 YERRES - 91330 - France
Mr PRATS MICHEL - 80, RUE de BELLEVUE,91330 YERRES - 91330 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-12
Errata de la publication - Publication au BOPI 2003-03
Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanées du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) épices, glace à rafraîchir ; Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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