Marque enregistrée - Marque en vigueur

MODULOTRACK
PRATICIMA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4191501
Date de dépôt :
23/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/06/2025
MODULOTRACK de PRATICIMA

Présentation de la marque MODULOTRACK

Déposée le 23 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRATICIMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MODULOTRACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-29 du 17 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRATICIMA domicilié(e) Rue du Pou du Ciel - 01600 - REYRIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 655 756 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque MODULOTRACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4191501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULOTRACK arrivera à expiration en date du 23 juin 2025.

PRATICIMA a également déposé les autres marques suivantes : PRATICIMA , PIERSON INTERNATIONAL , PIERSON , Neop , Neop meal , MODULO , Gestion'R , P PRATICIMA , KIWHEE , PILI


PRATICIMA, Société par Actions Simplifiée - Rue du Pou du Ciel - 01600 - REYRIEUX - France - SIREN 387655756


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Programmes d'ordinateurs. Logiciels enregistrés de traçabilité du circuit du médicament par piluliers ;

Programmes d'ordinateurs non enregistrés sous forme de programmes papiers de traçabilité du médicament par piluliers.

Piluliers.