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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRATICIMA
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MODULO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MODULO
PRATICIMA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95577094
Date de dépôt :
22/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2025

Présentation de la marque MODULO

Déposée le 22 juin 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRATICIMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRATICIMA domicilié(e) Rue du Pou du Ciel - 01600 - REYRIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 655 756 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque MODULO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 44

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MODULO arrivera à expiration en date du 22 juin 2025.

PRATICIMA a également déposé les autres marques suivantes : PRATICIMA , PIERSON INTERNATIONAL , PIERSON , Neop , Neop meal , MODULOTRACK , Gestion'R , P PRATICIMA , KIWHEE , PILI


PRATICIMA, Société par Actions Simplifiée - Rue du Pou du Ciel - 01600 - REYRIEUX - France - SIREN 387655756


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 24 juin 1996 - Renonciation partielle n°202759 - Publication au BOPI 1996-06-24

Renouvellement avec limitation le 3 juin 2005 n°2289901 - Publication au BOPI 2005-06-03

Inscription le 24 octobre 2005 - Changement d'adresse n°421099 - Publication au BOPI 2005-10-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-48

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

Inscription le 21 septembre 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°654267 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-21

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2015 n°2591025 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-26

Piluliers, chariots à usage médical ; appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Services médicaux.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.