Marque enregistrée - Marque en non vigueur

prat DESIGN
M. PRATHER Yannick, Agissant pour le compte de la société PRAT DESIGN en cours de formation

Numéro de dépôt :
4010237
Date de dépôt :
06/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/06/2023
prat DESIGN de PRATHER Yannick

Présentation de la marque prat DESIGN

Déposée le 6 juin 2013 par monsieur PRATHER Yannick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « prat DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est monsieur PRATHER Yannick domicilié(e) 3 rue de l'église - 54610 - THEZEY SAINT MARTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PRATHER Yannick domicilié(e) 3 rue de l'église - 54610 - THEZEY SAINT MARTIN - France.

La marque prat DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque prat DESIGN est expirée depuis le 6 juin 2023.


M. PRATHER Yannick, Agissant pour le compte de la société PRAT DESIGN en cours de formation - 3 rue de l'église - 54610 - THEZEY SAINT MARTIN - France


M. PRATHER Yannick - 3 rue de l'église - 54610 - THEZEY SAINT MARTIN - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement avec modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Inscription le 17 mai 2018 - Rejet partiel n°723846 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-17

Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;

Décoration d'intérieur.