Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE MENARD CUVEE MARINE
Mme PRATAVIERA ELISABETH
M. JEGERLEHNER PHILIPPE

Numéro de dépôt :
4101306
Date de dépôt :
27/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/06/2024
DOMAINE DE MENARD CUVEE MARINE de PRATAVIERA ELISABETH

Présentation de la marque DOMAINE DE MENARD CUVEE MARINE

Déposée le 27 juin 2014 par madame PRATAVIERA ELISABETH et monsieur JEGERLEHNER PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DE MENARD CUVEE MARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Les déposants sont madame PRATAVIERA ELISABETH domicilié(e) CHARPENTIES - 32330 - GONDRIN - France et monsieur JEGERLEHNER PHILIPPE domicilié(e) MENARD - 32800 - BRETAGNE D'ARMAGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PRATAVIERA ELISABETH domicilié(e) CHARPENTIES - 32330 - GONDRIN - France.

La marque DOMAINE DE MENARD CUVEE MARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4101306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE MENARD CUVEE MARINE est expirée depuis le 27 juin 2024.

PRATAVIERA ELISABETH a également déposé les autres marques suivantes : TRESOR DE GASCOGNE , HAUT MARIN , Merites de Gascogne , Domaine de Ménard , HAUT MAGRET


Mme PRATAVIERA ELISABETH - CHARPENTIES - 32330 - GONDRIN - France

M. JEGERLEHNER PHILIPPE - MENARD - 32800 - BRETAGNE D'ARMAGNAC - France


Mme PRATAVIERA ELISABETH - CHARPENTIES - 32330 - GONDRIN - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement avec modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins à indication géographique protégée (vins de pays) ; vins d'appellation d'origine.