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Marques déposées par PRATAVIERA Elisabeth
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Domaine de Ménard
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Domaine de Ménard
PRATAVIERA Elisabeth

Numéro de dépôt :
3631363
Date de dépôt :
20/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2029
Domaine de Ménard de PRATAVIERA Elisabeth

Présentation de la marque Domaine de Ménard

Déposée le 20 février 2009 par PRATAVIERA Elisabeth auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine de Ménard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-13 du 27 mars 2009.

Le déposant est PRATAVIERA Elisabeth domicilié(e) Les Charpenties - 32330 - GONDRIN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. BASTIEN Delphine domicilié(e) 16 Rue Meslay - 75003 - PARIS - France.

La marque Domaine de Ménard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3631363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine de Ménard arrivera à expiration en date du 20 février 2029.

PRATAVIERA Elisabeth a également déposé les autres marques suivantes : TRESOR DE GASCOGNE , HAUT MARIN , Merites de Gascogne , HAUT MAGRET , DOMAINE DE MENARD CUVEE MARINE


PRATAVIERA Elisabeth - Les Charpenties - 32330 - GONDRIN - France


M. BASTIEN Delphine - 16 Rue Meslay - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Renouvellement sans limitation le 19 février 2019 n°2707016 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-02-19

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.