Marque enregistrée - Marque en vigueur

GEORGES DE LA CHAPELLE CUVEE NOSTALGIE
sas PRAT, SAS

Numéro de dépôt :
4274367
Date de dépôt :
24/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/05/2026
GEORGES DE LA CHAPELLE CUVEE NOSTALGIE de PRAT

Présentation de la marque GEORGES DE LA CHAPELLE CUVEE NOSTALGIE

Déposée par voie électronique le 24 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GEORGES DE LA CHAPELLE CUVEE NOSTALGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRAT domicilié(e) 9 RUE des ruisselots - 51130 - VERT-TOULON - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 144 439 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sas prat, M. alexandre prat domicilié(e) 9 RUE des ruisselots - 51130 - VERT-TOULON - France.

La marque GEORGES DE LA CHAPELLE CUVEE NOSTALGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4274367.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEORGES DE LA CHAPELLE CUVEE NOSTALGIE arrivera à expiration en date du 24 mai 2026.

PRAT a également déposé les autres marques suivantes : GEORGES DE LA CHAPELLE , MAILWATCHER , SOFERM EQUIPEMENT , E EUROGESTCOM , GEORGES DE LA CHAPELLE , PRAT , YVELINE PRAT , PAP 2000 , YVELINE PRAT


sas PRAT, SAS - 9 RUE des ruisselots - 51130 - VERT-TOULON - France - SIREN 379144439


sas prat, M. alexandre prat - 9 RUE des ruisselots - 51130 - VERT-TOULON - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Champagne.