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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRAT
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GEORGES DE LA CHAPELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GEORGES DE LA CHAPELLE
SAS PRAT, SAS

Numéro de dépôt :
3295526
Date de dépôt :
28/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2024
GEORGES DE LA CHAPELLE de PRAT

Présentation de la marque GEORGES DE LA CHAPELLE

Déposée le 28 mai 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GEORGES DE LA CHAPELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-28 du 9 juillet 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRAT domicilié(e) 9 RUE DES RUISSELOTS - 51130 - VERT TOULON - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 144 439 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, sas PRAT domicilié(e) 9 RUE DES RUISSELOTS - 51130 - VERT TOULON - France.

La marque GEORGES DE LA CHAPELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GEORGES DE LA CHAPELLE est expirée depuis le 28 mai 2024.

PRAT a également déposé les autres marques suivantes : MAILWATCHER , SOFERM EQUIPEMENT , E EUROGESTCOM , GEORGES DE LA CHAPELLE , PRAT , YVELINE PRAT , PAP 2000 , YVELINE PRAT , GEORGES DE LA CHAPELLE CUVEE NOSTALGIE


SAS PRAT, SAS - 9 RUE DES RUISSELOTS - 51130 - VERT TOULON - France - SIREN 379144439


sas PRAT - 9 RUE DES RUISSELOTS - 51130 - VERT TOULON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28

Renouvellement sans limitation le 14 février 2014 n°2551250 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-02-14

Vins d'appellation d'origine contrôlée champagne.