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Marques déposées par PRAT Serge
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CONSOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSOL
PRAT Serge

Numéro de dépôt :
1139929
Date de dépôt :
11/06/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Nice

Présentation de la marque CONSOL

Déposée le 11 juin 1980 par PRAT Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Nice), la marque française « CONSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PRAT Serge domicilié(e) 9 bld des deux corniches 06300 Nice. - France.

La marque CONSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1139929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CONSOL est expirée depuis le 11 juin 1990.


PRAT Serge - 9 bld des deux corniches 06300 Nice. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-057

Dispositifs de récupération de l'énergie solaire.