Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TMT
M. Prat Pierre

Numéro de dépôt :
4025248
Date de dépôt :
31/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
31/07/2023
TMT de Prat Pierre

Présentation de la marque TMT

Déposée le 31 juillet 2013 par monsieur Prat Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TMT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est monsieur Prat Pierre domicilié(e) la Tuilière, 763 route de Gordes - 84490 - ST SATURNIN LES APT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Prat Pierre domicilié(e) la Tuilière, 763 route de Gordes - 84490 - ST SATURNIN LES APT - France.

La marque TMT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TMT est expirée depuis le 31 juillet 2023.


M. Prat Pierre - la Tuilière, 763 route de Gordes - 84490 - ST SATURNIN LES APT - France


M. Prat Pierre - la Tuilière, 763 route de Gordes - 84490 - ST SATURNIN LES APT - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement).