Déposée le 8 août 2011 par prat mathieu
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « diplomates » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-35 du 2 septembre 2011.
Le déposant est prat mathieu domicilié(e) 231 rue georges duhamel - 95760 - VALMONDOIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, prat mathieu domicilié(e) 231 rue georges duhamel - 95760 - VALMONDOIS - France.
La marque diplomates a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851929.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
prat mathieu - 231 rue georges duhamel - 95760 - VALMONDOIS - France
prat mathieu - 231 rue georges duhamel - 95760 - VALMONDOIS - France
Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35
Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01
Inscription le 3 janvier 2013 - Rejet partiel n°591676 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-01-03
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; production de films.
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; Création et production de scénographie, création et production de spectacles et événements, design, à savoir stylisme (esthétique industrielle). Service de dessinateurs d'arts graphiques.
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