Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRAT JC
PRAT JEAN CLAUDE

Numéro de dépôt :
3190246
Date de dépôt :
17/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2012
PRAT JC de PRAT JEAN CLAUDE

Présentation de la marque PRAT JC

Déposée le 17 octobre 2002 par PRAT JEAN CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRAT JC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Le déposant est PRAT JEAN CLAUDE domicilié(e) 9 AVENUE DE LAVELANET,09300 BELESTA - 09300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR PRAT JEAN CLAUDE domicilié(e) 9 AVENUE DE LAVELANET,09300 BELESTA - 09300 - France.

La marque PRAT JC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190246.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRAT JC est expirée depuis le 17 octobre 2012.


PRAT JEAN CLAUDE - 9 AVENUE DE LAVELANET,09300 BELESTA - 09300 - France


MR PRAT JEAN CLAUDE - 9 AVENUE DE LAVELANET,09300 BELESTA - 09300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Peigne à moustache en véritable corne naturelle. Peigne Bijouterie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.