CHATEAU BOURRON COTES DE CASTILLON
Présentation de la marque CHATEAU BOURRON COTES DE CASTILLON
Déposée le 4 juillet 1991 par PRAT Françoise, PRAT JERÔME, PRAT DOMINIQUE, GENILLON FREDERIQUE, GENILLON François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU BOURRON COTES DE CASTILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU BOURRON COTES DE CASTILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676624.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU BOURRON COTES DE CASTILLON est expirée depuis le 4 juillet 2021.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52
Inscription le 19 octobre 2001 - Demande de relevé de déchéance n°332972 - Publication au BOPI 2001-10-19
Inscription le 17 décembre 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°336999 - Publication au BOPI 2001-12-17
Inscription le 29 juin 2001 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°335985 - Publication au BOPI 2001-06-29
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2001 n°2201344 - Publication au BOPI 2001-06-29
Inscription le 31 mars 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°553436 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-03-31
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2011 n°2467204 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-03-31