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Marques déposées par PRAT ERIC PHILIPPE DANIEL
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MASTERCOM
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MASTERCOM
PRAT ERIC PHILIPPE DANIEL

Numéro de dépôt :
3043814
Date de dépôt :
28/07/2000
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque MASTERCOM

Déposée le 28 juillet 2000 par PRAT ERIC PHILIPPE DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MASTERCOM »

Le déposant est PRAT ERIC PHILIPPE DANIEL, domicilié(e) 106 AV DES LAVANDES, 83480 PUGET/ARGENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRAT ERIC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09


PRAT ERIC PHILIPPE DANIEL - 106 AV DES LAVANDES, 83480 PUGET/ARGENS - France


PRAT ERIC - France


Inscription le 18 octobre 2006 - Rejet total n°442796 - Publication au BOPI 2006-10-18

Publication - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2000-35

Système automatique permettant l'ouverture de portails ou portes à télécommande ou pas moteur électrique pour portails ou portes. Télécommande.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.