Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLAIL
PRAS Claude Simone

Numéro de dépôt :
3369869
Date de dépôt :
11/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
11/07/2015
SOLAIL de PRAS Claude Simone

Présentation de la marque SOLAIL

Déposée le 11 juillet 2005 par PRAS Claude Simone auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « SOLAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-33 du 19 août 2005.

Le déposant est PRAS Claude Simone domicilié(e) 24 RUE DE LIBOURNE,33100 BORDEAUX - 33100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Claude PRAS domicilié(e) 24 Rue de Libourne,33100 BORDEAUX - 33100 - France.

La marque SOLAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLAIL est expirée depuis le 11 juillet 2015.


PRAS Claude Simone - 24 RUE DE LIBOURNE,33100 BORDEAUX - 33100 - France


Madame Claude PRAS - 24 Rue de Libourne,33100 BORDEAUX - 33100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-02

Publication - Publication le 19 août 2005 au BOPI 2005-33

Ustensiles et récipients de cuisine non-électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué). Nécessaires de toilette, vaisselle en porcelaine, faïence, terre cuite.