Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PRAMOTOR FRANCE LE CARREFOUR DES PIECES DETACHEES AUTOMOBILES A PRIX DISCOUNT
PRAMOTOR FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
3833655
Date de dépôt :
23/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
PRAMOTOR FRANCE LE CARREFOUR DES PIECES DETACHEES AUTOMOBILES A PRIX DISCOUNT de PRAMOTOR FRANCE

Présentation de la marque PRAMOTOR FRANCE LE CARREFOUR DES PIECES DETACHEES AUTOMOBILES A PRIX DISCOUNT

Déposée par voie électronique le 23 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRAMOTOR FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRAMOTOR FRANCE LE CARREFOUR DES PIECES DETACHEES AUTOMOBILES A PRIX DISCOUNT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRAMOTOR FRANCE domicilié(e) 199 RUE HELENE BOUCHER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 525 251 823 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRAMOTOR FRANCE domicilié(e) 199 RUE HELENE BOUCHER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


PRAMOTOR FRANCE, SARL - 199 RUE HELENE BOUCHER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France - SIREN 525251823


PRAMOTOR FRANCE - 199 RUE HELENE BOUCHER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Inscription le 2 février 2012 - Rejet total n°568901 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-02

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, moteurs ; moteurs électriques pour véhicules ; transmissions ; embrayages ; mécanismes d'embrayages ; butées de débrayage ; amortisseurs de torsion d'embrayages ; volants d'inertie ; volants d'inertie avec amortisseur de torsion ; commandes d'embrayages hydrauliques ; commandes électriques d'embrayages ; actionneurs électroniques et hydrauliques de commandes d'embrayages ; coupleurs (machines) ; convertisseurs de couple pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; ralentisseurs ; freins et installations de freinage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; freins et ralentisseurs hydrodynamiques et freins et ralentisseurs à courant de Foucault pour véhicules ainsi que leurs parties composantes, les pièces détachées de fixation, de commande, de contrôle et de raccordement mécanique, hydraulique, pneumatique, électrique ou électronique ; ceintures de sécurité pour passagers de véhicules ; accessoires pour l'équipement ou l'ornementation des véhicules, à savoir capots, portes, pare-chocs, volants, pare-brise, vitres, capotes pour véhicules, boîtes de vitesses, essieux, roues, jantes de roues, pneus, chambres à air, clous pour pneus, enjoliveurs, plombs pour l'équilibrage des roues, pompes à air, chaînes pour automobiles, sièges, housses pour sièges, sièges de sécurité pour enfants, appuie-tête pour sièges, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis ; direction assistée électrique et/ou électronique ; suspension assistée électronique ; garnitures de freins ; antivols de direction ; actionneurs de serrures ; avertisseurs sonores ; essuie-glaces et leurs composants tels que balais d'essuie-glaces, connecteurs et systèmes d'attache de balais d'essuie-glace, bras d'essuie-glaces, déflecteurs ; organes de transmission de mouvement pour essuie-glaces ; platines de support d'essuie-glaces, moteurs électriques ; bocaux de lave-glaces ; bouchons de réservoirs sans serrure ; bouchons de réservoirs avec serrure ; cylindres de freins de commande hydraulique d'embrayage ; maîtres-cylindres de freins ou d'embrayages ; poignées de portières de véhicules ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules ; garnitures intérieures de véhicules (capitonnages) ; systèmes de freinage automatique ; pare-brise intégrant un écran de visualisation de données et d'images ; rétroviseurs avec caméra vidéo, avec afficheur, avec feu de signalisation ; essuie-projecteurs ; turbines ; boîtes de vitesses robotisées ; antivols de direction électriques. ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Services de vente au détail, de vente par correspondance et de vente utilisant des moyens de télécommunications des produits suivants : pots d'échappement pour véhicules terrestres, convertisseurs catalytiques et substrats à catalyseurs pour moteurs à combustion interne compris dans cette classe, courroies pour moteurs de véhicules terrestres, démarreurs pour véhicules terrestres, dispositifs anti-pollution pour moteurs de véhicules terrestres, phares de véhicules, ampoules d'indicateurs de directions pour véhicules, ampoules d'éclairage, ampoules électriques, feux pour automobiles, feux pour cycles, appareils de climatisation et de chauffage pour véhicules, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, arbres de transmission pour véhicules terrestres, ressorts de suspension pour vicules terrestres, vitres de véhicules, pare-brises, freins de cycles, freins de véhicules, garniture de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, essuies-glaces pour véhicules, gicleur de lave-glace pour véhicules, convertisseurs catalytiques et substrats à catalyseurs pour moteurs à combustion interne compris dans cette classe, carrosseries pour automobiles, capots de moteur pour véhicules, châssis pour automobiles, avertisseurs sonores pour véhicules, housses pour sièges de véhicules, rétroviseurs et boites de vitesses pour véhicules terrestres.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).