Marque enregistrée - Marque en non vigueur

éditions Pramen
PRAMEN éditions SARL

Numéro de dépôt :
3217490
Date de dépôt :
27/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
27/03/2013
éditions Pramen de PRAMEN éditions

Présentation de la marque éditions Pramen

Déposée le 27 mars 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRAMEN éditions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « éditions Pramen » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRAMEN éditions domicilié(e) Les Moulins,43200 Saint Jeures - 43200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MENUT Albert domicilié(e) 12 chemin des Bruyères,69130 ECULLY - 69130 - France.

La marque éditions Pramen a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque éditions Pramen est expirée depuis le 27 mars 2013.


PRAMEN éditions SARL - Les Moulins,43200 Saint Jeures - 43200 - France


MENUT Albert - 12 chemin des Bruyères,69130 ECULLY - 69130 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-37

Republication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21

Logiciels de jeux. Logiciels programmés enregistrés pour jeux sur ordinateur. Jeux. Gobelets et jetons pour jeux. Jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision. Education. Formation. Divertissement. Information en matière de divertissement ou d'éducation. Organisation de concours sur le plan éducation et divertissement. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.