Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SAVEUR EST DANS LE FRAIS
PRAM (société civile), Société civile professionnelle

Numéro de dépôt :
3750233
Date de dépôt :
29/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2020
LA SAVEUR EST DANS LE FRAIS de PRAM (société civile

Présentation de la marque LA SAVEUR EST DANS LE FRAIS

Déposée le 29 juin 2010 par la société PRAM (société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA SAVEUR EST DANS LE FRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est la société PRAM (société civile domicilié(e) 36 B rue du Riez - 59133 - CAMPHIN EN CAREMBAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 601 673 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRAM domicilié(e) 36 B rue du Riez - 59133 - CAMPHIN EN CAREMBAULT - France.

La marque LA SAVEUR EST DANS LE FRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SAVEUR EST DANS LE FRAIS est expirée depuis le 29 juin 2020.


PRAM (société civile), Société civile professionnelle - 36 B rue du Riez - 59133 - CAMPHIN EN CAREMBAULT - France - SIREN 514601673


PRAM - 36 B rue du Riez - 59133 - CAMPHIN EN CAREMBAULT - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Pâtés, terrine, jambon ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.