Déposée le 22 janvier 2003 par PRAKOBSANTISUKH Disaya (nationalité thailandaise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « DISAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-09 du 28 février 2003.
Le déposant est PRAKOBSANTISUKH Disaya (nationalité thailandaise) domicilié(e) 24, Redan Place London W2 4SA,Royaume Uni - Thaïlande.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 52 Rue de Monceau,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque DISAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3205459.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISAYA est expirée depuis le 22 janvier 2013.
PRAKOBSANTISUKH Disaya (nationalité thailandaise) - 24, Redan Place London W2 4SA,Royaume Uni - Thaïlande
BOUJU DERAMBURE BUGNION - 52 Rue de Monceau,75008 PARIS - 75008 - France
Inscription le 4 septembre 2003 - Rejet partiel n°376690 - Publication au BOPI 2003-09-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-26
Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09
Produits cosmétiques de soins à usage non médical et nettoyants pour la peau et les cheveux, cosmétiques, huiles essentielles, produits de maquillage, parfumerie, savons. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. Vêtements (habillement) , chaussures (autres qu'orthopédiques) , chapellerie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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