Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BLUE MOBILITY STRATEGY
PRAGMATURE, SAS

Numéro de dépôt :
4244930
Date de dépôt :
31/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BLUE MOBILITY STRATEGY de PRAGMATURE

Présentation de la marque BLUE MOBILITY STRATEGY

Déposée par voie électronique le 31 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRAGMATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BLUE MOBILITY STRATEGY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRAGMATURE domicilié(e) 04 BOULEVARD MICHAEL FARADAY - 77700 - SERRIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 817 693 161 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRAGMATURE, M. JACQUES BONNEVILLE domicilié(e) 04 BOULEVARD MICHAEL FARADAY - 77700 - SERRIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 42

PRAGMATURE a également déposé les autres marques suivantes : SKATEBIKE , PRAGMATURE


PRAGMATURE, SAS - 04 BOULEVARD MICHAEL FARADAY - 77700 - SERRIS - France - SIREN 817693161


PRAGMATURE, M. JACQUES BONNEVILLE - 04 BOULEVARD MICHAEL FARADAY - 77700 - SERRIS - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Inscription le 6 octobre 2016 - Rejet total n°686586 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-06

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.