Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLOTERRE
PRAGMATA

Numéro de dépôt :
4600320
Date de dépôt :
19/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2029
CLOTERRE de PRAGMATA

Présentation de la marque CLOTERRE

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2019 par PRAGMATA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLOTERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-50 du 13 décembre 2019.

Le déposant est PRAGMATA domicilié(e) 10 avenue de la Grande Armée - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur AURELIEN ODJET domicilié(e) 24 RUE NOLLET - 75017 - PARIS - France.

La marque CLOTERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4600320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOTERRE arrivera à expiration en date du 19 novembre 2029.

PRAGMATA a également déposé les autres marques suivantes : DJET MOTORS , FESTIVAL AUTO , PRAGMATA , FIDJET


PRAGMATA - 10 avenue de la Grande Armée - 75017 - Paris - France


Monsieur AURELIEN ODJET - 24 RUE NOLLET - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.