Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES HAMEAUX D'EMILIE DES RESIDENCES COMME VOUS LES VOULEZ
PRAGMA SA

Numéro de dépôt :
97669207
Date de dépôt :
12/03/1997
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
12/03/2007

Présentation de la marque LES HAMEAUX D'EMILIE DES RESIDENCES COMME VOUS LES VOULEZ

Déposée le 12 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) PRAGMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « LES HAMEAUX D'EMILIE DES RESIDENCES COMME VOUS LES VOULEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-17 du 25 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRAGMA domicilié(e) 1500 Av. de la Pompignane, 34000 MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRAGMA - France.

La marque LES HAMEAUX D'EMILIE DES RESIDENCES COMME VOUS LES VOULEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669207.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HAMEAUX D'EMILIE DES RESIDENCES COMME VOUS LES VOULEZ est expirée depuis le 12 mars 2007.

PRAGMA a également déposé les autres marques suivantes : T1.MI-FAX , Organisation Appreciative - Organisation Appréciative , PRAGMA, CONSTRUIRE EST UN ART , PRAGMA , LES CALIFORNIENNES , SERENIS LA PIERRE TRANQUILLE , PRAGMA , PRAGMA INTERNATIONAL INC , PIERRES OCCITANES , PRAGMA CONSTRUIRE EST UN ART


PRAGMA SA - 1500 Av. de la Pompignane, 34000 MONTPELLIER - France


PRAGMA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-35

Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17

Constructions