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Marques déposées par PRADIER Isabelle
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LA NOYERAIE JEAN VERGNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA NOYERAIE JEAN VERGNE
PRADIER Isabelle

Numéro de dépôt :
94541984
Date de dépôt :
13/10/1994
Lieu de dépôt :
SARLAT
Date d'expiration :
13/10/2014

Présentation de la marque LA NOYERAIE JEAN VERGNE

Déposée le 13 octobre 1994 par PRADIER Isabelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SARLAT), la marque française « LA NOYERAIE JEAN VERGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Le déposant est PRADIER Isabelle domicilié(e) PORCHERE,24350 LA CHAPELLE GONAGUET (dossier no 2285020) - 24350 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Isabelle PRADIER LA NOYERAIE domicilié(e) PORCHERE,24350 LA CHAPELLE GONAGUET (dossier no 2285020) - 24350 - France.

La marque LA NOYERAIE JEAN VERGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA NOYERAIE JEAN VERGNE est expirée depuis le 13 octobre 2014.


PRADIER Isabelle - PORCHERE,24350 LA CHAPELLE GONAGUET (dossier no 2285020) - 24350 - France


Isabelle PRADIER LA NOYERAIE - PORCHERE,24350 LA CHAPELLE GONAGUET (dossier no 2285020) - 24350 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-21

Inscription le 4 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303119 - Publication au BOPI 2000-07-04

Inscription le 4 juillet 2000 - Gage constitué n°303120 - Publication au BOPI 2000-07-04

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2005 n°2285020 - Publication au BOPI 2005-03-29

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

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