Déposée par voie électronique le 3 juillet 2017 par PRADIER GROUPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AZURPELLETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-30 du 28 juillet 2017.
Le déposant est PRADIER GROUPE domicilié(e) 6 rue Victor Hugo - 84000 - AVIGNON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.
La marque AZURPELLETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4373232.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRADIER GROUPE - 6 rue Victor Hugo - 84000 - AVIGNON - France
CABINET BREV&SUD, Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France
Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30
Enregistrement avec modification - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02
Résines naturelles à l¿état brut, résines naturelles pour la fabrication de pastilles de combustibles, granulés de bois, pellets de bois ;
Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; combustibles minéraux ; bois de feu ; bois à brûler ; pellets de bois pour le chauffage [combustibles] ; bois d¿allumage ; briquettes de chauffage [combustibles] ; copeaux de bois pour l'allumage ; briquettes de bois ; briquettes combustibles ; charbon de bois [combustible] ; copeaux, sciure de bois ; agglomérants de poussière ; compositions pour agglomérer et absorber la poussière sur des routes sans revêtement ; additifs non chimiques pour combustibles ; biocarburants ; biocombustibles ; pastilles de combustible ; pastilles de fibres comprimées obtenues à partir de cultures végétales et utilisées en tant que combustibles ; granulés de bois en sac et en vrac pour le chauffage ; bûches de foyer ; buches comprimées ;
Copeaux de bois pour le rembourrage ; sciure de bois ;
Traitement des matériaux en matière de construction de bâtiments ; transformation de matériaux en matière de construction de bâtiments ; transformation de matières premières en matière de construction de bâtiments ; assemblage de matériaux sur commande; traitement des déchets [transformation] ; location de chaudières informations en matière de traitement de matériaux ; abattage et débitage du bois ; traitement et transformation de ressources végétales et d'autres matières premières ; transformation du bois ; services de scieries ; transformation des matériaux par compression de sciures, séchage, affinage, tamisage et dépoussiérage ; production d'énergie ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage de déchets et mise à disposition d'informations s'y rapportant; valorisation des déchets ; recyclage de déchets ; mise à disposition d'informations en matière de recyclage de déchets. Fabrication sur commande de matériels de construction pour l'industrie du bâtiment et de l'habitat par le biais de la compression et du compactage de poudres et granulés ; production de granulats pour l¿industrie de la construction et de l¿aménagement extérieur ; travaux sur bois; fabrication sur commande de produits pour le chauffage individuel et collectif, par le biais de la compression et du compactage de poudres, production de granulés de bois pour le chauffage individuel et collectif ; production de pellets de bois pour le chauffage [combustibles] et de pastilles de combustible; décontamination de matériaux dangereux ; location d'outils et de machines pour le traitement des matériaux ; mise à disposition d'informations en matière de location d'appareils et de machines de broyage et de compactage de déchets ; mise à disposition d'informations en matière de traitement de matériaux ; services d'information, prestation de conseils et services de conseillers en matière de recyclage de déchets. Traitement de déchets dans le domaine du contrôle de la pollution de l'environnement ; traitement de déchets industriels à des fins de séquestration de carbone ; traitement de matériaux à l'aide de produits chimiques ; traitement de matériaux pour des tiers en matière de construction de bâtiments ; mise à disposition d'informations en matière de travail du bois.
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