Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU D'HUGUES
Numéro de dépôt :
1644599
Date de dépôt :
20/04/1989
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
20/04/1999
Présentation de la marque CHATEAU D'HUGUES
Déposée le 20 avril 1989 par PRADIER Bernard et Sylviane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « CHATEAU D'HUGUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU D'HUGUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644599.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU D'HUGUES est expirée depuis le 20 avril 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29