Déposée le 13 mars 2001 par PRADELS Jacques-Etienne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA FAUCONNIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-16 du 20 avril 2001.
Le déposant est PRADELS Jacques-Etienne domicilié(e) La Ferme de la Fauconnie - 24120 - CHAVAGNAC - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN domicilié(e) 111, Cours du Médoc CS 40009 - 33070 - BORDEAUX Cedex - France.
La marque LA FAUCONNIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088543.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRADELS Jacques-Etienne - La Ferme de la Fauconnie - 24120 - CHAVAGNAC - France
SCHMIT-CHRETIEN - 111, Cours du Médoc CS 40009 - 33070 - BORDEAUX Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-36
Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2010 n°2458291 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-12-20
Inscription le 6 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°557240 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-09-06
Viande, volailles et gibiers. Conserves alimentaires de viande, de volailles et de gibiers ; plats cuisinés et/ou préparés surgelés ou non à base de légumes, poissons, viandes, volailles, gibiers (à l'exception des plats cuisinés pour animaux) ; charcuterie ; extraits de viande. Animaux vivants ; volailles vivantes. Abattage de volailles vivantes. Elevage.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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