Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" La Chapounette " " La fiancée du Chapon "
PRADELS Jacques Etienne

Numéro de dépôt :
98742299
Date de dépôt :
13/07/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/07/2008

Présentation de la marque " La Chapounette " " La fiancée du Chapon "

Déposée le 13 juillet 1998 par la société PRADELS Jacques Etienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « " La Chapounette " " La fiancée du Chapon " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-35 du 28 août 1998.

Le déposant est la société PRADELS Jacques Etienne domicilié(e) La Fauconnie, 24120 CHAVAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 707 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRADELS Jacques Etienne - France.

La marque " La Chapounette " " La fiancée du Chapon " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98742299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " La Chapounette " " La fiancée du Chapon " est expirée depuis le 13 juillet 2008.

PRADELS Jacques Etienne a également déposé les autres marques suivantes : POULET DE GRAIN , LE COQ BOY , POULET DE GRAIN , LA FERME DE LA FAUCONNIE DEGUSTEZ LES BONNES volailles de Notre Ferme !... , LA FAUCONNIE , " Lou-Jacquou "


PRADELS Jacques Etienne - La Fauconnie, 24120 CHAVAGNAC - France - SIREN 329707046


PRADELS Jacques Etienne - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-01

Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35

Volailles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.