Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APEROSEC
Monsieur PRADEL Hervé

Numéro de dépôt :
1639903
Date de dépôt :
15/01/1991
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
15/01/2001

Présentation de la marque APEROSEC

Déposée le 15 janvier 1991 par monsieur PRADEL Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « APEROSEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PRADEL Hervé domicilié(e) 82170 CANALS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BARRE-GATTI-LAFORGUE - France.

La marque APEROSEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APEROSEC est expirée depuis le 15 janvier 2001.

PRADEL Hervé a également déposé les autres marques suivantes : perle de miel


Monsieur PRADEL Hervé - 82170 CANALS - France


CABINET BARRE-GATTI-LAFORGUE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

Amandes et noisettes fraîches ou préparées

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.