Déposée le 14 novembre 2012 par madame PRADEL Cécile et monsieur XAVIER Daniel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « pourquoipasnoir.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-50 du 14 décembre 2012.
Les déposants sont madame PRADEL Cécile domicilié(e) 209 Montée Saint Eloi - 69400 - LIERGUES - France et monsieur XAVIER Daniel domicilié(e) 209 Montée Saint Eloi - 69400 - LIERGUES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP V. PIQUET-GAUTHIER, M. ROUME Serge domicilié(e) 53 Avenue Maréchal de Saxe - 69003 - LYON - France.
La marque pourquoipasnoir.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962158.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pourquoipasnoir.com est expirée depuis le 14 novembre 2022.
PRADEL Cécile a également déposé les autres marques suivantes : POURQUOI PAS NOIR?
Mme PRADEL Cécile - 209 Montée Saint Eloi - 69400 - LIERGUES - France
M. XAVIER Daniel - 209 Montée Saint Eloi - 69400 - LIERGUES - France
SCP V. PIQUET-GAUTHIER, M. ROUME Serge - 53 Avenue Maréchal de Saxe - 69003 - LYON - France
Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50
Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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